Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAUBAN
SAS DE CANCAVE, SAS

Numéro de dépôt :
4249377
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
VAUBAN de DE CANCAVE

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - Blaye - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 068 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DE CANCAVE, Mme. Maryse MACE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - Blaye - France.

La marque VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUBAN arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

DE CANCAVE a également déposé les autres marques suivantes : SAMBRAZIL , VAUBAN , DE CANCAVE , LE MUST , LE ROYAL , BRAZINHA , (Marque figurative) , VOYAGES GRAND CRU , La Cuvée du Roy , LA TRINQUETTE


SAS DE CANCAVE, SAS - Route des Cônes - 33390 - Blaye - France - SIREN 394068357


SAS DE CANCAVE, Mme. Maryse MACE - Route des Cônes - 33390 - Blaye - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée .